Dans la plupart des cas, non. Le coordonnateur SPS doit être indépendant des entreprises intervenantes et du maître d’ouvrage afin de garantir l’impartialité de la mission. Toutefois, si le maître d’ouvrage dispose des qualifications requises et remplit toutes les conditions légales, il peut assurer cette fonction pour ses propres chantiers.

Le non-respect des obligations de coordination SPS expose le maître d’ouvrage à des sanctions pénales et administratives, notamment :

• Amende pouvant aller jusqu’à 9 000 € (article L.4741-1 du Code du travail).
• Suspension du chantier par l’Inspection du travail en cas de danger grave et imminent.
• Responsabilité pénale en cas d’accident grave sur le chantier.

Cela dépend du niveau du chantier :

• Niveau 1 : présence continue requise.
• Niveau 2 : visites périodiques obligatoires.
• Niveau 3 : intervention ponctuelle suffisante.

Non, elle est obligatoire uniquement pour les chantiers impliquant plusieurs entreprises. Un chantier avec une seule entreprise ne nécessite pas de coordination SPS, sauf en cas de travaux à risques particuliers.

Par exemple si un seul artisan intervient sur un chantier, la coordination SPS n’est pas nécessaire. Toutefois, si d’autres entreprises interviennent simultanément ou successivement, un coordonnateur SPS devra être désigné.

Elle n'est pas non plus nécessaire pour un particulier.

• PGCSPS (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) : Document global rédigé par le coordonnateur SPS qui fixe les mesures de sécurité pour l’ensemble du chantier.
• PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé) : Document spécifique à chaque entreprise intervenante détaillant ses propres mesures de prévention.